Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PARFAIT
O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1295516
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2025
LE PARFAIT de O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE

Présentation de la marque LE PARFAIT

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) 64 Boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 896 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LE PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PARFAIT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2025.

O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SOMMELIERES , VERDOME , INNOVAL , , LE PARFAIT SUPER , FAMILIA , LE PERFECT , FAMILIA WISS , Le Parfait


O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 64 Boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 484896725


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2040819 - Publication au BOPI 1995-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277289 - Publication au BOPI 2004-12-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription - Changement de dénomination n°41668 - Publication au BOPI

Inscription le 11 août 2004 - Gage constitué n°397259 - Publication au BOPI 2004-08-11

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453221 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453222 - Publication au BOPI 2007-04-30

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575613 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-13

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762280 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788099 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Serrurerie et quincaillerie métallique;capsules de bouchage métalliques.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillères.Appareils de cuisson et de réfrigération;stérilisateurs, marmites autoclaves, autocuiseurs.Produits de l'imprimerie;livres, revues, guides.Joints en caoutchouc pour bocaux.Décoration en matière plastique pour aliments;bouchons et capsules de bouchage.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, couvercles de pots, entonnoirs, autoclaves et autocuiseurs non électriques, batterie de cuisine;verres bruts ou mi-ouvrés; verrerie, bocaux, porcelaine et faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.